Divulgation légale

Exploitant et prestataire de services

ATCBA
Exerçant sous l’appellation Club du Chien de Berger Allemand de Tunisie
App. C-3-2 Résidence Essalem Jardins de Carthage
Tunis 1090
Tunisie

Représenté par

Alif Saidane, Président

Contact

Téléphone : +216 93 178 157
E-mail : [email protected]
Site web : atcba-doxs.net

Immatriculation et identification fiscale

Numéro d’enregistrement de l’association : à confirmer
Identifiant fiscal : à confirmer

Responsabilité du contenu

ATCBA est responsable du contenu de ce site web, sauf lorsque le contenu est expressément identifié comme provenant de tiers.

Responsabilité éditoriale

Alif Saidane
Président
ATCBA
E-mail : [email protected]

Divulgation relative à la plateforme logicielle et à la licence

Le site atcba-doxs.net fonctionne au moyen du Canine Club Management System d’Inspedium.

Cette plateforme logicielle est la propriété exclusive de Inspedium Corp. (SMC Pvt) Limited et est concédée sous licence à ATCBA pour un usage autorisé dans le cadre de l’administration du club, des services aux membres, des dossiers des chiens, des enregistrements, des flux de travail liés aux événements et du fonctionnement du site web.

Pour éviter toute ambiguïté, ATCBA est uniquement un utilisateur licencié de la plateforme. Aucun transfert, aucune cession, aucune vente, ni aucune attribution de propriété sur le logiciel, le code source, l’architecture de base de données, la logique applicative, la conception du système ou tout droit de propriété intellectuelle connexe n’est créé ou implicite du fait de cette utilisation, sauf accord écrit exprès de Inspedium Corp. (SMC Pvt) Limited.

Tous les droits, titres et intérêts relatifs au Canine Club Management System d’Inspedium, y compris tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, demeurent exclusivement détenus par Inspedium Corp. (SMC Pvt) Limited.

Fournisseur du logiciel / concédant

Inspedium Corp. (SMC Pvt) Limited
Offices 601 - 604, Al-Fiza Glass Tower
Rashid Minhas Road
Karachi 75300
Pakistan
E-mail juridique : [email protected]
Contact général : [email protected]
Site web : inspedium.com

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, graphiques, logos, registres, documents, médias et autres contenus publiés par ATCBA sur ce site web sont détenus par ATCBA, utilisés sous licence par ATCBA, ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

La plateforme logicielle sous-jacente, la conception du système, la structure de la base de données, la logique applicative et les droits de propriété intellectuelle connexes faisant partie du Canine Club Management System d’Inspedium demeurent la propriété exclusive de Inspedium Corp. (SMC Pvt) Limited.

Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites, services ou ressources de tiers. La responsabilité du contenu de ces services tiers incombe exclusivement à leurs exploitants respectifs.

Champ d’application de la présente divulgation

La présente divulgation légale s’applique au site atcba-doxs.net et à tous les services web connexes exploités par ou pour ATCBA.